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Mentions légales
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Édition du site
Le présent site est édité par :
Madame Louise Marchand
La Moinerie du Portail
La Couture, 22430 Erquy, France
Téléphone : 02 96 63 50 95
Email : lamoinerieduportail@orange.fr
[Numéro SIRET : à compléter — voir remarque ci-dessous]
[Statut juridique : à compléter — auto-entrepreneur / loueur de meublé non professionnel / autre]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Madame Louise Marchand, en sa qualité d’exploitante de La Moinerie du Portail.
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
O2Switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
4. Conception et réalisation du site
[Si tu veux apparaître comme prestataire, ou si tu préfères rester discret, précise-le ici. Exemple :]
Site conçu et réalisé par [ton nom / nom de ta structure], [ville].
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, illustrations, logos, structure graphique) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Madame Louise Marchand, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf pour un usage strictement personnel et non commercial.
6. Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le Site sont la propriété de Madame Louise Marchand [ou : « et de [nom du photographe] »], sauf mention contraire précisée sur l’image concernée.
7. Limitation de responsabilité
Madame Louise Marchand s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. Les informations relatives aux disponibilités, tarifs et prestations sont données à titre indicatif et peuvent être confirmées par téléphone.
Madame Louise Marchand ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, ou tout dommage résultant d’un virus informatique.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (offices de tourisme, sites de recommandations locales, etc.). Madame Louise Marchand n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
Madame Louise Marchand
Email : lamoinerieduportail@orange.fr
Téléphone : 02 96 63 50 95